KMS Solutions

Mentions légales KMS Solutions

Directeur de la publication

Selma BEN FADHEL, Directeur

Conception et hébergement du site

Jengo SAS, 15 rue des Halles, 75001 Paris (France), +33 628 04 67 67

1- Editeur

Le site kms-solutions.net (ci-après le « Site ») est édité par la société KMSE, au capital social de 10 000 euros dont le siège social est situé 51 allée des pins, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS

2- Objet du Site : informer

Le Site a à but exclusivement informatif. Son objectif est de présenter l’activité de la société

Toutes les informations disponibles sur le Site ont un caractère strictement indicatif.

Ces  informations peuvent être modifiées sans préavis par KMS .

Les informations disponibles sur le Site sont fournies de bonne foi et ne sauraient engager la responsabilité de KMSE. Notamment, KMSE ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait d’erreurs ou de retards dans la transmission des informations.

Le Site a pour langue officielle le français. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.

3 – Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble du Site est la propriété de KMSE.

Notamment :

  • Les bases de données développées sont la propriété exclusive de KMSE;
  • Les droits de propriété intellectuelle afférents à tous les éléments figurant sur le Site (notamment les marques déposées, modèles, logos, textes, images, éléments audio et vidéo) sont la propriété exclusive de KMSE ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou distribution non autorisée expressément par KMSE du contenu du Site est interdite. Ce contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

A ce titre, l’utilisateur du site s’engage notamment à – ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de KMSE, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

– ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

– ne pas imbriquer les pages du Sites dans un autre site  sans autorisation préalable. Cette autorisation peut être sollicitée à l’adresse :

Contactez-nous

4 – Liens vers des sites tiers

Le Site renvoie vers des sites tiers. Cliquer sur ces liens fait quitter le Site . Les sites en question ne sont pas sous le contrôle de KMSE par conséquent elle n’est pas responsable de leur  contenu  , des liens qu’ils contiennent ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

5 – Déclaration CNIL

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2073988. Les données à caractère personnel volontairement communiquées via l’onglet « Nous joindre » font l’objet d’un traitement ayant pour seul objectif de répondre à la demande de communication sollicitée par l’internaute.

Ces données sont conservées durant 12 mois.

Le responsable de traitement est la société KMSE visée à l’article 1, qui ne transmet ces informations à aucun tiers, sauf sur réquisition judiciaire.

Elle collecte également sous forme de cookies un certain nombre d’informations standard telles que l’adresse IP de l’utilisateur, le type de navigateur, le système d’exploitation, les temps d’accès, etc.

Les cookies sont de petits fichiers électroniques qu’un site Internet peut transférer sur le disque dur d’un utilisateur pour identifier l’utilisateur et personnaliser son utilisation de ce site Web.

Toutes ces informations ne seront utilisées par KMSE que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site et à d’autres fins statistiques.

Les internautes peuvent s’opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant leur navigateur. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel la concernant.

Ce droit peut être exercé auprès de KMSE en nous contactant à l’adresse suivante :

KMSE – 51 allée des pins, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS

ou par email à  Contactez-nous

La solution innovante KMS a été labellisée, par Finance Innovation, elle a également été distinguée en septembre 2017, par un jury composé d’assureurs, parmi les trois lauréats de l’Insurtech Business Week.